Pièces déposées devant la Commission
Tous les documents publiés sur ce site peuvent être assujettis aux droits d’auteur d’autres personnes ou organisations. Dans de tels cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents peuvent s'appliquer. Il peut alors être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur des droits d'auteur avant d'effectuer toute opération à des fins autres que celles strictement permises par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Liste des documents
- Filtrés par type documenttype document : Mémoires.
- Triés par date, du plus récent au moins récent.
177 résultats trouvés, 41 à 45 affichés
-
28 mai 2020
P-287_Memoire_2_Giroux_Fournier_Belanger.pdf
(Format pdf,
70,22 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par Céline Giroux, Louise Fournier et Marc Bélanger
2e partie
-
28 mai 2020
P-286_Memoire_Giroux_Fournier_Belanger.pdf
(Format pdf,
179,89 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par Céline Giroux, Louise Fournier et Marc Bélanger
1ère partie
-
28 mai 2020
P-285_Memoire_Sante_Dentaire.pdf
(Format pdf,
163,36 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par Hélène Lamonde, Nathalie Mitchell, Denys Ruel et Bruna Schiavon.
La santé dentaire des enfants placés sous la LPJet retirés du milieu familial
-
28 mai 2020
P-284_Memoire_Enfants_Droits_A_Proteges_Caviarde.pdf
(Format pdf,
305,11 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par Enfants Droits à protéger
-
28 mai 2020
P-283_Memoire_IFACEF.pdf
(Format pdf,
542,14 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par l'Institut de formation et d’aide communautaire à l’enfant et à la famille